La licence combinée
de Reprobel La licence la plus simple pour le monde numérique
Reprobel
La licence combinée de Reprobel – la licence de droit d’auteur la plus simple pour le monde numérique
Plus de 80.000 entreprises, indépendants, professions libérales, ASBL et institutions publiques belges sont déjà couverts (via leur déclaration de portail ou un accord individuel ou sectoriel) par la licence combinée de Reprobel. Lisez la suite et vous comprendrez immédiatement pourquoi.
Dans le monde numérique d’aujourd’hui, il est très facile de réutiliser des textes et des images protégés par le droit d’auteur trouvés sur internet au sein de votre entreprise ou de votre institution. Quelques exemples. Copier/coller des textes et des images protégés par le droit d’auteur. Sauvegarder un article intéressant trouvé sur internet sur un smartphone, une tablette, un ordinateur ou un serveur. Partager cet article numériquement avec des collègues ou avec un conseiller extérieur à l’entreprise. Une réunion Teams ou Zoom montrant des textes et des images externes protégés. Incorporer une photo protégée provenant de Google ou de Bing dans une présentation PowerPoint. Imprimer rapidement un rapport intéressant pour le lire dans le train. Publier des cartoons ou des citations dans un contexte professionnel.
10 avantages de la licence combinée
2Un répertoire presque mondial d’oeuvres sources Belges et étrangères
3Une des licences numériques les plus larges d’Europe.
4À volonté.
5Aucun risque de contrôles, d’infractions et de sanctions
6Des tarifs de licence attractifs et équitables
7Ne payez que pour vos employés pertinents.
8Votre déclaration de reprographie est également réglée
9Fair P(l)ay.
10Made in Belgium.
Faits et chiffres:
La licence combinée de Reprobel est l’une des plus larges d’Europe
La licence est faite pour le télétravail et la numérisation
La licence est « à volonté » dans les limites de la licence et le répertoire de Reprobel.
La licence régit la plupart des formes d’utilisation numérique et également les photocopies de textes et d’images protégés par le droit d’auteur.
La licence comprend également votre déclaration de reprographie légalement obligatoire à Reprobel pour vos reproductions sur papier d’œuvres protégées.
Conseils et astuces
En tant qu’entreprise, indépendant, profession libérale, institution publique ou ASBL, vous souhaitez éviter au maximum les infractions aux droits d’auteur dans le monde numérique ? C’est parfaitement possible grâce à ces conseils et astuces pratiques :
Prenez la licence combinée de Reprobel, comme le font plus de 80.000 autres entreprises, organisations et institutions. En particulier, vous le faites si votre organisation copie, stocke, reprend, scanne ou imprime numériquement des textes et des images externes protégés par le droit d’auteur, ou si elle partage/diffuse/communique (en interne ou en externe) ou présente (en interne) ces œuvres, et que vous n’avez pas conclu de licences individuelles complètes et concluantes pour ces œuvres. Vous devez vérifier soigneusement ce point pour chaque employé de votre organisation.
Prenez une licence supplémentaire pour tous les textes et images externes protégés par le droit d’auteur pour lesquels une licence individuelle est disponible sur le marché (utilisation structurelle d’articles de presse via License2Publish ou Copiepresse, revues de presse numériques, bases de données, bases de données photographiques, e-books, etc.)
Prenez une licence supplémentaire pour les textes et images externes protégés par le droit d’auteur sur votre site web public, sur les réseaux sociaux et dans les présentations externes (par exemple, les conférences). Cette licence n’est pas incluse dans la licence combinée de Reprobel.
Prenez une licence supplémentaire pour les partitions (via SEMU) – les paroles de chansons relèvent toutefois de la licence combinée de Reprobel.
Lisez toujours attentivement les conditions de licence des œuvres numériques
Contactez le(s) titulaire(s) des droits avant d’utiliser des textes et des images externes protégés par le droit d’auteur (ou des parties de ceux-ci) dans toutes vos communications externes de type « 1-to-many« , telles que les bulletins d’information numériques, ainsi que pour les campagnes de promotion. Ceci n’est pas inclus dans la licence combinée de Reprobel.
Pour les textes et images étrangers protégés, vérifiez si le pays concerné est couvert par la licence combinée.
Mentionnez toujours la source (titre de la publication, auteur(s), éditeur, année ou édition, URL, etc.)
Utilisation de livres ne représentant pas plus de 10 % du nombre total de pages et pas plus d’un chapitre.
Vous pouvez être tranquille : avec la licence combinée de Reprobel, vous êtes généralement en sécurité dans les limites de la licence et le large répertoire de Reprobel! Et s’il y a malgré tout des problèmes avec les titulaires de droits, nous intervenons activement en votre nom et cherchons ensemble une solution pratique.
Qui se charge de votre dossier ?
Jean-Paul Langhoor-Beita
(CEO)
Kurt Van Damme
(Head of Licensing, Legal & International)
Frieda Legein
(Senior Advisor to the CEO, Public Sector)
Aymée Leonard
(Sales Manager Private Sector)
Yente Lodewijks
(Key Account Manager Private sector)